Pupilles de la Nation

Ceci est une ébauche. Merci de nous aider à la compléter.

Les Archives départementales des Yvelines ne conservent pas les dossiers individuels des pupilles de la Nation. Seuls sont conservés les jugements, très lacunaires, prononcés par les tribunaux d'instance :

Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie :

• 3U/MAN 881 : jugements d'adoption par la nation (1948-1959)
  

Tribunal d'instance de Rambouillet :

généralités

• 3U/RAM 466 : correspondance, circulaires relatives aux pupilles (1918-1921).
  
• 3U/RAM 1520 : transcriptions de jugement hors Rambouillet
  

jugements d'adoption :

• 3U/RAM 470-483 : 1918-1923
  
• 3U/RAM 1515-1519 :1931-1958
  

Tribunal d'instance de Versailles

jugements d'adoption par la Nation:

• 3U/VERS 658-660 : 1918-1920
• 1378W 1, 3, 6 : 1948, 1951-1958
  
• 1642W 1379 : 1957-1959
  
  

dossiers du parquet :

• 3U/VERS 2364 : dossiers (1955-1958)
• 3U/VERS 2363 : répertoire (1955-1971)